Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 : Objet
Les présentes CGU ou Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site « https://espace-stagiaire.aramis.fr », espace privé dédié aux stagiaires d’une formation.
Constituant le contrat entre la société Aramis Communication Marketing, l’Utilisateur, l’accès au site doit être précédé de l’acceptation de ces CGU. L’accès à ce site signifie l’acceptation des présentes CGU.
Constituant le contrat entre la société Aramis Communication Marketing, l’Utilisateur, l’accès au site doit être précédé de l’acceptation de ces CGU. L’accès à ce site signifie l’acceptation des présentes CGU.
Article 2 : Réalisation du site
Conception graphique : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Web design : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Développement : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Hébergement : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Web design : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Développement : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Hébergement : Juliana Multimédia – 1 rue Marie Curie Atlanparc – 56890 Plescop
Article 3 : Accès au site
Le site permet d’accéder aux services suivants :
Il incombe à l’Utilisateur :
- Consultation d’informations liées à une formation (espace documentaire, espace vidéos…)
Il incombe à l’Utilisateur :
- de maintenir le caractère confidentiel de ses identifiants de connexion,
- d’utiliser le site conformément à sa destination,
- de ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du site…
Article 4 : Respect de la vie privée
Pour la création du compte de l’Utilisateur, la collecte des informations au moment de l’inscription sur le site est nécessaire et obligatoire. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.
Les données collectées ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.
Suivant la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles.
L’exercice de ce droit s’effectue par :
Les données collectées ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.
Suivant la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles.
L’exercice de ce droit s’effectue par :
Article 5 : Propriété intellectuelle – Droit d’auteur - Copyright
Les informations disponibles sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.
Les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par l’Utilisateur, à défaut d’un accord préalable et exprès.
La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable du site. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.
Les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par l’Utilisateur, à défaut d’un accord préalable et exprès.
La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable du site. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.
Article 6 : Responsabilité
Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur le site.
Le site décline toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site.
La garantie totale de la sécurité et la confidentialité des données n’est pas assurée par le site. Cependant, le site s’engage à mettre en œuvre toutes les méthodes requises pour le faire au mieux.
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur le site.
Le site décline toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site.
La garantie totale de la sécurité et la confidentialité des données n’est pas assurée par le site. Cependant, le site s’engage à mettre en œuvre toutes les méthodes requises pour le faire au mieux.
Article 7 : Liens hypertextes
Le site peut être constitué de liens hypertextes. En cliquant sur ces derniers, l’Utilisateur sortira de la plateforme. Cette dernière n’a pas de contrôle et ne peut pas être tenue responsable du contenu des pages web relatives à ces liens.
Article 8 : Cookies
Lors des visites sur le site, l’installation automatique d’un cookie sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur peut survenir.
Les cookies correspondent à de petits fichiers déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le site.
L’information présente dans les cookies est utilisée pour améliorer les performances de navigation sur le site.
En naviguant sur le site, l’Utilisateur accepte les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation.
Les cookies correspondent à de petits fichiers déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le site.
L’information présente dans les cookies est utilisée pour améliorer les performances de navigation sur le site.
En naviguant sur le site, l’Utilisateur accepte les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation.